Arrêté d’alignement n°ARR192CSNP251119
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Arrêté n°2025-DCPATE-657 autorisant la Société Nexstone à renouveler et étendre l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière
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Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
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Séance du conseil municipal du lundi 17 novembre 2025
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Demande d’autorisation d’exploiter DDTM
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Déclaration d’intention d’aliéner n°DEC021CSPB251104
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Arrêté inter-préfectorale n°2025-UPAF-080
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Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025. Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée à l’occasion de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025.
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Passage en risque élevé de l’Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) sur l’ensemble du territoire métropolitain
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC018CSPB251023
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC020CSPB251023
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Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR184CSNP251020
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