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AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone

Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.

SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca

Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025

Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025.

Arrêté de circulation n°ARR063CSNP250424

Arrêté portant restriction de la circulation_ SAS PHILIPPE ET FILS_ 56 rue du bocage 

Arrêté de circulation n°ARR064CSNP250424

Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_56 rue du bocage

Arrêté de circulation n°ARR062CSNP250424

Arrêté de délégation dans les fonctions d’OEC à un conseiller municipal, Monsieur Philippe Renaud

Arrêté de circulation n°ARR057CSNP250417

Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Le Lorot_prolongation

Arrêté de circulation n°ARR060CSNP250418

Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Rue Marie Curie

Arrêté de circulation n°ARR061CSNP250423

Arrêté portant restriction du stationnement_ ENEDIS_18-20 rue du bocage

Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêté n°2025-DCPATE-115

Arrêté n°2025-DCPATE-115 fixant des prescriptions complémentaires à la société Cuisines Design Industries, pour les installations qu’elle exploite à Saint-Philbert-de-Bouaine...

Arrêté n°2025-DCPATE-126 et l’attestation d’absence d’avis de l’autorité environnementale

Arrêté n°2025-DCPATE-126 portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande présentée par la société Carrières et Matériaux Grand...
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