AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone
Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca
Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025.
Arrêté de circulation n°ARR063CSNP250424
Arrêté portant restriction de la circulation_ SAS PHILIPPE ET FILS_ 56 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR064CSNP250424
Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_56 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR062CSNP250424
Arrêté de délégation dans les fonctions d’OEC à un conseiller municipal, Monsieur Philippe Renaud
Arrêté de circulation n°ARR057CSNP250417
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Le Lorot_prolongation
Arrêté de circulation n°ARR060CSNP250418
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Rue Marie Curie
Arrêté de circulation n°ARR061CSNP250423
Arrêté portant restriction du stationnement_ ENEDIS_18-20 rue du bocage
Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté n°2025-DCPATE-115
Arrêté n°2025-DCPATE-115 fixant des prescriptions complémentaires à la société Cuisines Design Industries, pour les installations qu’elle exploite à Saint-Philbert-de-Bouaine...
Arrêté n°2025-DCPATE-126 et l’attestation d’absence d’avis de l’autorité environnementale
Arrêté n°2025-DCPATE-126 portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande présentée par la société Carrières et Matériaux Grand...