02 51 41 91 17

Police intercommunale
Compte-rendus
Ma commune
Mes services et démarches
Vivre et découvrir
Recherche

Présentation de la commune
Histoire et patrimoine
Conseil municipal
Vie municipale
Ma commune recrute

Trombinoscope des élus
Calendrier et ordre du jour

Budget
Marchés publics
Élections
Services municipaux
Conseil municipal des enfants
Projets municipaux

Trombinoscope des élus

Nouvel habitant
Petite enfance-enfance-jeunesse
Personnes agées
Mobilité/Transports
Solidarité/Santé
Logement
Urbanisme & Habitat
Environnement -assainissement
Sécurité et prévention
Cimetières
Salles communales
Entreprises et commerces
Associations

Assistantes maternelles et haltes garderies
Relais assistantes maternelles
Offre scolaire
Jeunesse

Ecoles
Restauration scolaire
Transports scolaires
Accueils de loisirs

Etablissement scolaires
Maison des adolescents
Animations
Accompagnement à la scolarité

Etablissement d’accueil
Vivre à domicile
Activités et loisirs séniors

Services d’aide
Soins à domicile
Portage de repas

Gare SNCF
Transports en communs ou adaptés
Taxi/location de voiture
Aires de covoiturage
Mobilité électrique

CCAS
Etablissement et services de santé
Associations et accès aux groupes d’entraide
Solidarité et accès aux droits
Professionnels de santé
Professionnels de l’accompagnement
Handicap

Emploi-Insertion-formation
Secours alimentaire
Accompagnement social
Accès aux droits

Lotissements communaux
Habitat

Procédures d’urbanisme
Plan Local d’Urbanisme
J’ai un projet
Programme Local de l’Habitat (PLH)
Taxes
FAQ

Obtenir un permis de contruire
Validité et prorogation d’une autorisation d’urbanisme
Les délais d’instruction d’une demande d’autorisation
Obtenir une déclaration préalable
Obtenir un permis d’aménager
Déposer une demande d’autorisation d’urbanisme
Obtenir d’un certificat d’urbanisme
Obtenir une Autorisation de Travaux pour un Etablisssement Recevant du Public (ATERP)
Formalités post-décision
Obtenir un permis de démolir

Je souhaite diviser un terrain pour construire
Je souhaite agrandir ma maison ou mon bâtiment
Je souhaite changer mes fenêtres ou créer une nouvelle ouverture
J’ai besoin de construire un logement de fonction
Je souhaite poser un bardage pour isoler ma maison
Je souhaite repeindre l’extérieur de mon bâtiment
Je veux refaire ma toiture
Je veux construire un abri de jardin
Je souhaite transformer un ancien bâtiment en maison d’habitation
Je souhaite construire une clôture
Je souhaite créer plusieurs logements dans une habitation

Vrai-Faux de l’urbanisme
Je m’interroge sur les règles et procédures applicables à mon projet
Je me pose des questions sur la constitution de mon dossier d’urbanisme
Je m’interroge sur l’instruction de mon dossier d’urbanisme
J’ai des questions sur l’autorisation de mon permis

Assainissement collectif
Assainissement non collectif
Déchets
Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPI)
FAQ Assainissement
FAQ
Le tri et le recyclage

Comment trier ?
Composter vos déchets
Tarifs et infos pratiques
Le service dépannage
La Valorétrie
Le service dépannage
Trouver une dechetterire

Pour recycler, il faut trier !
Astuces et prévention : règles à adopter pour viser le zéro déchet

Réglementation
Contacts utiles
Arrêtés municipaux

Entreprendre à terres de montaigu
Le Marché
Annuaire des entreprises

Présentation du tissu associatif
Déclarer son association
Trouver une association
Organiser son événement

Loisirs sportifs
Nature
Hébergements et restaurants
Animations et spectacles
Bibliothèques et médiathèque
Expositions
Sport
Cultes
Pratiquer une activié/s’engager dans une association
Publications
Les grands rendez-vous de la commune

Piscine
Bases nautiques
Balades et randonnées

Parcs er jardins
Lacs
Rivières

Equipements sportifs
Faire du sport en individuel
Faire du sport en club

AccueilMes services et démarchesSécurité et préventionArrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Partager sur :

Coordonnées

10 rue de la mairie

85660 Saint-Philbert-de-Bouaine

Tél. : 02 51 41 91 17

Horaires d’ouverture

Lundi : 14h30 – 17h30

Mardi – mercredi – vendredi : 8h45 – 12h30/ 14h30 – 17h30

Jeudi : 8h45 – 12h30

Samedi : 9h à 12h

Revenir en haut de la page

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur