Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Arrêté n°23/CAB/472 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel susceptible d’être utilisé pour une manifestation non autorisée
Consultez l’arrêté n°23/CAB/472 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, sound system, amplificateurs, etc.)...
Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n°APDDPP-23-0277 de levée d’une mise sous surveillance sanitaire (APMS) d’une exploitation...
Arrêtés relatifs à l’élection des représentants des assistants maternels et familiaux à la Commission Consultative Paritaire Départementale
Consultez les arrêtés suivants : Arrêté n°002-2023-PSF/DIR-DEF-PMI fixant les listes des candidats aux élections des représentants des assistants maternels...
Arrêté n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan
Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan –...
Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse
Consultez les arrêtés suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...
SPÉCIAL RAA
Consultez les Recueils des Actes Administratifs (RAA) sur le site internet de la préfecture de la Vendée. Ils sont...
Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée
Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Arrêté préfectoral N° 22/CAB/399 relatif aux bruits de voisinage
Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.