Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Délibérations
Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025.
Séance du conseil municipal du 31 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 31 mars 2025.
Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 10 mars 2025.
Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 10 février 2025.
Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025.
Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 16 décembre.
Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents de la séance du Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024.
Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 14 octobre 2024.
Décisions
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC005CSPB250225
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 577 au 12 rue Sonia Delaunay
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC003CSPB250203
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AP 201 au 43 avenue de Bretagne
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Caroline OGER AT 367 au 11 rue du Bas...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Guillaume DEVENYNS AT 123 124 135 136 137 173...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AT 112 24 rue du Brennus
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 138 11 Place de l’Eglise
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Marie DENIS-NOUJAIM AV 302 rue du commerce
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 405 406 408 15 rue Saint...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Carole DELORME AT 163 14 rue du commerce
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Ronan CALVEZ AT 40 41 56 rue du Bocage
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg
Arrêtés
Arrêté de circulation n°ARR062CSNP250424
Arrêté de délégation dans les fonctions d’OEC à un conseiller municipal, Monsieur Philippe Renaud
Arrêté de circulation n°ARR064CSNP250424
Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_56 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR063CSNP250424
Arrêté portant restriction de la circulation_ SAS PHILIPPE ET FILS_ 56 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR061CSNP250423
Arrêté portant restriction du stationnement_ ENEDIS_18-20 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR060CSNP250418
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Rue Marie Curie
Arrêté de circulation n°ARR057CSNP250417
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Le Lorot_prolongation
Arrêté de circulation n°ARR56CSNP250416
Arrêté portant restriction du stationnement_Mondial Football Montaigu_ petit parking Val des Sports
Arrêté de circulation n°ARR55CSNP250416
Arrêté portant restriction du stationnement_8 mai 1945_ Place de l’Eglise
Arrêté de circulation n°ARR53CSNP250404
Arrêté portant restriction de la circulation_STYLROC_Avenue des Acacias entre le parking Place Verdon et l’Avenue Abbé Aubret incluse
Arrêté de circulation n°ARR052CSNP250404
Arrêté portant restriction de la circulation_STYLROC_Avenue des Acacias Intersection avec l’avenue Abbé Aubret
Arrêté de circulation n°ARR050CSNP250403
Arrêté portant restriction de la circulation_MOUV’DANSE_place des halles
Arrêté de circulation n°ARR049CSNP250401
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_4 allée du Semeur
Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté n°2025-DCPATE-126 et l’attestation d’absence d’avis de l’autorité environnementale
Arrêté n°2025-DCPATE-126 portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande présentée par la société Carrières et Matériaux Grand...
Arrêté n°2025-DCPATE-115
Arrêté n°2025-DCPATE-115 fixant des prescriptions complémentaires à la société Cuisines Design Industries, pour les installations qu’elle exploite à Saint-Philbert-de-Bouaine...
Arrêté – Mise en œuvre des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup
Consultez le document suivant :
Arrêté n°2025-DCPATE-85
Arrêté n°2025-DCPATE-85 de prescriptions complémentaires autorisant la société NEXSTONE à prolonger l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière sur...
Arrêté – Campagne indemnisation 2025, remises en état des prairies et de ressemis
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite
Consultez l’arrêté suivant :
Décision préfectorale n°C44240394
Décision préfectorale relative à la demande d’exploitation de l’EARL DUPONT LA JULIERE pour les parcelles suivantes : ZP4 et...
Arrêté – Mesures particulières de circulation en Vendée pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène
Consultez les documents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire suivant :
Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025
Approbation de la modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...
ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 08h30 et de 16h00 à 16h30. Lieux concernés : La Garloupière/ La...
Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple
Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple
Autres informations communales
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone
Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h30 à 16h00. Lieux concernés : Beauchamp, Le Paradis, L’Essart, La Haute Gergue, La...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h00 à 16h30. Lieux concernés : La Bretinière et la Noue Morin.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 26 mars 2025 de 09h00 à 16h00. Lieux concernés : La Sevetière.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 26 mars 2025 de 09h00 à 15h00. Lieux concernés : Le Chiron des Landes, La Lardière, La Basse...
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 24 611701 Surface 4ha42a03ca YP n°37
Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine
N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 31 janvier 2025 de 09h45 à 10h00. Lieux concernés : Les Grimaudières.
SAFER – Appels à candidature
AS 85 23 6036 01 – AS 85 24 6255 01 – IL 85 24 6260 01 – IL...
AFAFAF de Vieillevigne
Projet de budget 2025 de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vieillevigne.
Élection 2025 des membres de la chambre d’agriculture – Liste définitives des électeurs individuels
Les listes sont consultables en mairie, au secrétariat de la commission d’établissement des listes électorales (CELE) installée à la...
Autorisations d’urbanisme
Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique