Affichage légal de la ville

Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.

Délibérations

Décisions

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC005CSPB250225

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 577 au 12 rue Sonia Delaunay

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC003CSPB250203

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AP 201 au 43 avenue de Bretagne

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Caroline OGER AT 367 au 11 rue du Bas...

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Guillaume DEVENYNS AT 123 124 135 136 137 173...

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AT 112 24 rue du Brennus

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 138 11 Place de l’Eglise

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Marie DENIS-NOUJAIM AV 302 rue du commerce

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 405 406 408 15 rue Saint...

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Carole DELORME AT 163 14 rue du commerce

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Ronan CALVEZ AT 40 41 56 rue du Bocage

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg

Arrêtés

Arrêté portant permission de voirie n°ARR109CSNP250624

Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_ La Barretière

Arrêté de circulation n°ARR108CSNP250624

Arrêté portant restiction de la circulation_SAS PHILIPPE ET FILS_Barretière

Arrêté de circulation n°ARR107CSNP250624

Arrêté portant restiction de la circulation_COLAS_La Vrignaie

Arrêté de circulation n°ARR106CSNP250624

Arrêté portant restiction de la circulation_COLAS_Le Petit Breuil du Faux

Arrêté portant restriction de la circulation n°ARR105CSNP250624

Arrêté portant restiction de la circulation_COLAS_L’Essart

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR104CSNP250623

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public_CSE TRONICO_Parking du Val des Sports

Arrêté portant restriction du stationnement n°ARR103CSNP250623

Arrêté portant restriction du stationnement_LES EPHEMERES_Place Verdon

Arrêté portant restriction du stationnement n°ARR102CSNP250623

Arrêté portant restiction du stationnement_LES EPHEMERES_Place des Halles

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR101CSNP250623

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public_LES EPHEMERES_Place des Halles

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR100CSNP250623

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public_Monsieur Pascal GARREAU_Espace vert du Petit Bois

Arrêté de circulation n°ARR098CSNP250616

Arrêté portant restiction de la circulation_COLAS_Carrefour du bocage, mairie et brennus

Arrêté de circulation n°ARR097CSNP250616

Arrêté portant restiction de la circulation_SPIE_Les Landes

Arrêté – Mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts

Consultez les documents suivants :

Arrêté – Limitation des usages de l’eau

Consultez l’arrêté suivant : Le bassin versant Logne-Boulogne est concerné par une alerte renforcée de niveau 3 à compter...

Arrêté – Interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 20 juin et dimanche 22 juin inclus.

Arrêté – Réglementation pour la fête de la musique le 21 juin 2025

Consultez les arrêtés suivant : La réglementation est valable du vendredi 20 juin 2025 8h au dimanche 22 juin...

Arrêté – Limitation des usages de l’eau

Consultez l’arrêté suivant : Le bassin versant Logne-Boulogne est concerné par une alerte de niveau 2 à compter du...

Arrêté N° 25/CAB-BSIPA/ 553 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation,”sound system”, etc…) susceptible d’être utilisé pour une manifestation non autorisée de type tecknival, rave ou free-party dans le département de la Vendée.

Arrêté N° 25-DDTM85-367 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau à partir du réseau public d’eau potable dans le département de la Vendée

Arrêté interdisant la circulation des véhicules transportant du matériel de son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 06 juin au lundi 09 juin 2025 inclus.

Arrêté interdisant la circulation de véhicules transportant du son

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêtés portant sur la chasse

Consultez les arrêtés suivants :

Arrêté – période complémentaire vénerie du blaireau

Consultez l’arrêté suivant :

Enquête publique unique – Carrière et DPMECPLU SAINT COLOMBAN

Enquête publique du 05 juin à 09h00 au 05 juillet à 12h00.

voir tous les arrêtés

Arrêté de mise à jour n°6 du PLUi CCCR

Arrêté prescription de la modification n°5 du PLUi ex CCRR

Arrêté – Niveau Influenza Aviaire négligeable

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène

Consultez les documents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire suivant :

Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025

Approbation de la modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...

ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX

Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 08h30 et de 16h00 à 16h30. Lieux concernés : La Garloupière/ La...

Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple

Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple

Autres informations communales

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 29 juillet 2025 de 09h00 à 16h00. Lieux-dit : La Morlière, Le Pinfaux, Noelland et La Menolière.

Approbation de la révision allégée n°2 du PLUi CCCR

DEL20250505 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 13 juin 2025 de 08h15 à 11h45. Lieux-dit : La Garloupière, la Paquetière, la Pierre Blanche, la Ruffelière,...

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 13 juin 2025entre 08h15 et 15h45. Lieux-dit : La Sauzaie et la Rossignolière

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone

Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.

SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 15 avril 2025 de 09h30 à 16h00. Lieux concernés : Beauchamp, Le Paradis, L’Essart, La Haute Gergue, La...

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 15 avril 2025 de 09h00 à 16h30. Lieux concernés : La Bretinière et la Noue Morin.

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 26 mars 2025 de 09h00 à 16h00. Lieux concernés : La Sevetière.

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 26 mars 2025 de 09h00 à 15h00. Lieux concernés : Le Chiron des Landes, La Lardière, La Basse...

SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 24 611701 Surface 4ha42a03ca YP n°37

Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine

N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...

Autorisations d’urbanisme

Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique

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