DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER n°DEC024SPB241016
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier CAPELLE YR 458 37 rue Lully
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER n°DEC023SPB240923
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER n°DEC022SPB240827
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AR 5 4 rue du fief louis
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 28 octobre 2024 de 09h00 à 12h00. Lieux concernés : Le Coin Garat/ Le Piltier/ L’Aurière/ Le Cou/...
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 16h00. Lieux concernés : La Paquetière/ La Sauzaie/ La Pierre Blanche/ La...
ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 08h30 et de 16h00 à 16h30. Lieux concernés : La Garloupière/ La...
Arrêté sur les mesures particulières de circulation routière en Vendée pour 2024
Consultez les arrêtés et informations suivants :
Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté APDDPP-24-0051 relatif aux tarifs des courses de taxi
Arrêté concernant la modification du système de vidéoprotection sur Terres de Montaigu
Consultez les arrêtés et informations suivants : ARRÊTÉ N°24/CAB/065 portant modification d’un système de vidéoprotection autorisé situé sur les...