Arrêtés portant ouverture d’aires de jeux sur la Commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
Les arrêtés portant ouverture d’aires de jeux concernent les aires de jeux situées :
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un Etablissement Recevant du Public “Eglise”
Arrêté de circulation n°ARR019CSNP260219
Arrêté portant réglementation de la circulation_LA FLO’RESONNE_La Grande Flomenchère
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-041
85-2026-02-12-00002 – Arrêté N° 26/CAB-BSIPA/155 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, “sound system”,...
Arrêté permanent n°ARR015CSAC260113
Arrêté portant réglementation du city stade_ val des sports
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-011
85-2026-01-08-00008 – Arrêté préfectoral n° 26/CAB-SIDPC/90 interdisant l’accès dans les bois et forêts du département de la Vendée pour...
Arrêté n° 25/CAB-BSIPA/615 portant modification d’un système de Vidéoprotection autorisé situé sur la communauté de Communes Terres de Montaigu – 85600 MONTAIGU-VENDEE
Arrêté n° 25/CAB-BSIPA/615 portant modification d’un système de vidéo protection autorisé situé sur la communauté de communes Terres de...
Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté n°2025-DCPATE-85
Arrêté n°2025-DCPATE-85 de prescriptions complémentaires autorisant la société NEXSTONE à prolonger l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière sur...
Arrêté de circulation n°ARR042CSNP250317
Arrêté portant alignement _CDC CONSEILS_La Paquetière