Arrêté permanent n°ARR015CSAC260113
Arrêté portant réglementation du city stade_ val des sports
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-011
85-2026-01-08-00008 – Arrêté préfectoral n° 26/CAB-SIDPC/90 interdisant l’accès dans les bois et forêts du département de la Vendée pour...
Arrêté n° 25/CAB-BSIPA/615 portant modification d’un système de Vidéoprotection autorisé situé sur la communauté de Communes Terres de Montaigu – 85600 MONTAIGU-VENDEE
Arrêté n° 25/CAB-BSIPA/615 portant modification d’un système de vidéo protection autorisé situé sur la communauté de communes Terres de...
Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté n°2025-DCPATE-85
Arrêté n°2025-DCPATE-85 de prescriptions complémentaires autorisant la société NEXSTONE à prolonger l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière sur...
Arrêté de circulation n°ARR042CSNP250317
Arrêté portant alignement _CDC CONSEILS_La Paquetière
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h30 à 16h00. Lieux concernés : Beauchamp, Le Paradis, L’Essart, La Haute Gergue, La...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h00 à 16h30. Lieux concernés : La Bretinière et la Noue Morin.
Arrêté de circulation n°ARR030CSNP250213
Arrêté portant autorisation de stationnement_ ENEDIS_ 18 et 20 rue du Bocage
Arrêté de circulation n°ARR029CSNP250213
Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_La Sevetière