Séance d’installation du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance d’installation du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026.
PLUi CCCR : prescription de la modification n°7
Arrêté portant fermeture d’un Etablissement Recevant du Public “Motel Le Relais des Etangs”
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un Etablissement Recevant du Public “Eglise”
Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
Parcelles – cf le document joint Demandeur – Monsieur FORESTIER William
Arrêté préfectoral n°26-DDTM85-94
Arrêté portant autorisation de pêche de la truite sur 43 parcours “classiques”, et notamment SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE.
Arrêté de circulation n°ARR019CSNP260219
Arrêté portant réglementation de la circulation_LA FLO’RESONNE_La Grande Flomenchère
Permission de voirie n°ARR017CSNP260218
Arrêté portant permission de voirie_VFE_Chiron des Landes
Arrêté de circulation n°ARR016CSNP260218
Arrêté portant réglementation de la circulation VFE_Chiron des Landes
Arrêté de circulation n°ARR015CSNP260212
Arrêté portant réglementation de la circulation ENEDIS_Chiron des Landes