RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°85-2026-094
85-2026-04-20-00006 – Arrêté N° 26-DDTM85-230 autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de...
Séance du conseil municipal du lundi 18 mai 2026
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 18 mai 2026.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 22 juin de 13h45 à 15h45 au lieu-dit les Grimaudières.
Arrêté de circulation n°ARR048CSNP2026
Arrêté portant réglementation de la circulation_ GROUPE ALQUENRY_le Pas Blinière et la Haute Gergue
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIAL(NOMINATIFS)N°85-2026-081PUBLIÉ LE 23 AVRIL 2026
Délégation Territoriale de l’Agence Régionale deSanté de la Vendée85-2026-04-17-00002ARRÊTÉ MODIFICATIF N°ARS-PDL/DT-PARCOURS/2026-046-85 portantmodification de la liste des médecins agrééspour la...
PLUi CCCR : prescription de la modification n°7
Arrêté du Président prescrivant la modification n°7 du PLUi
Arrêté ARS portant traitement de l’insalubrité d’un logement sur la Commune
Logement situé au n°95 L’Ecorce – 85600 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
RAA N°85-2026-076
85-2026-04-09-00012 – Arrêté N° 26/CAB-BSIPA/382 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, « sound...
Arrêté de stationnement n°ARR035CSNP2026
Arrêté portant réglementation du stationnement_MAUDUIT Laurence_9 rue du commerce
Arrêté de circulation n°ARR034CSNP2026
Arrêté d’occupation temporaire du domaine public_DUGAST Karine_ fête des voisins ZAC TR1