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AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone

Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.
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SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca
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Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025

Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025.
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Arrêté de circulation n°ARR062CSNP250424

Arrêté de délégation dans les fonctions d’OEC à un conseiller municipal, Monsieur Philippe Renaud
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Arrêté de circulation n°ARR064CSNP250424

Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_56 rue du bocage
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Arrêté de circulation n°ARR063CSNP250424

Arrêté portant restriction de la circulation_ SAS PHILIPPE ET FILS_ 56 rue du bocage 
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Arrêté de circulation n°ARR061CSNP250423

Arrêté portant restriction du stationnement_ ENEDIS_18-20 rue du bocage
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Arrêté de circulation n°ARR060CSNP250418

Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Rue Marie Curie
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Arrêté de circulation n°ARR057CSNP250417

Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Le Lorot_prolongation
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Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025

Consultez l’arrêté suivant :
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