Ressource documentaire

Arrêté n°23/CAB/472 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel susceptible d’être utilisé pour une manifestation non autorisée

Consultez l’arrêté  n°23/CAB/472 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, sound system, amplificateurs, etc.)...
Ressource documentaire

Déclarations des opérations de piégeage

Consultez les déclarations des opérations de piégeage suivantes : Déclaration au nom de GIDON du 16/02/2023
Ressource documentaire

Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n°APDDPP-23-0277 de levée d’une mise sous surveillance sanitaire (APMS) d’une exploitation...
Ressource documentaire

Arrêté N°22/CAB/940 portant réglementation de la police générale des débits de boissons

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation de la police générale des débits de boissons.
Ressource documentaire

Arrêtés relatifs à l’élection des représentants des assistants maternels et familiaux à la Commission Consultative Paritaire Départementale

Consultez les arrêtés suivants : Arrêté n°002-2023-PSF/DIR-DEF-PMI fixant les listes des candidats aux élections des représentants des assistants maternels...
Ressource documentaire

Arrêté n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan –...
Ressource documentaire

Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse

Consultez les arrêtés suivants :  Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...
Ressource documentaire

SPÉCIAL RAA

Consultez les Recueils des Actes Administratifs (RAA) sur le site internet de la préfecture de la Vendée. Ils sont...
Ressource documentaire

Arrêté autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine

Consultez l’arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Ressource documentaire

Arrêtés N°22-DDTM85-508 et 509 : Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l’eau potable en Vendée

Consultez les arrêtés portant restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau potable dans le département de la Vendée.
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×