Arrêté – Mesures particulières de circulation en Vendée pour 2025
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter
Arrêté N° 24/CAB/1142 portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter Du mardi 31 décembre 2024...
Arrêté portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée
Arrêté N° 24/CAB/ 1144 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et...
Arrêté réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée
Arrêté N° 2024/CAB/1143 Réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la...
Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection
situé Mondial Relay-Consigne 25162 – 7 place Verdon – 85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
Arrêté sur les mesures particulières de circulation routière en Vendée pour 2024
Consultez les arrêtés et informations suivants :
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation de véhicule (rave party)
Consultez l’arrêté N° 23/CAB/1032 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, «sound system »,...
Arrêté n°23/CAB/905
Arrêté N°23/CAB/905 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, « sound system », amplificateurs,...
ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie
Consultez l’arrêté cadre interdépartemental relatif aux incendies de forêt : • ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à...