Conseil d’administration du CCAS du jeudi 18 décembre 2025
Vous trouverez ci-après les documents relatifs à la réunion du conseil d’administration du CCAS du jeudi 18 décembre 2025.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAUX N°2025-220
85-2025-12-11-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0318déterminant un périmètre réglementé suite à desdéclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dansdes communes...
Séance du conseil municipal du lundi 15 décembre 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 15 décembre 2025.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAUX N°85-2025-218
85-2025-12-08-00001 – Arrêté Préfectoral APDDPP25-0298 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans...
RAA 85-2025-12-05-00001
Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0291 déterminant un périmètre réglementé suite àdes déclarations d’infection d’influenza aviairehautement pathogène dans des communesvendéennes
RAA SPÉCIAL N°85-2025-213
85-2025-12-03-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0272 déterminant une zone réglementée supplémentaire suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement...
Procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans le cimetière communal
Un état des lieux a été effectué récemment dans le Cimetière Communal de Saint-Philbert-de-Bouaine. Il a été constaté qu’un...
RAA N°85-2025-207 – infection d’influenza aviaire hautement pathogène
85-2025-11-21-00002 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0233 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène...
AFAFAF Vieillevigne
Projet de budget 2026 de l’Association Foncière d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier de Vieillevigne.
Arrêté d’alignement n°ARR192CSNP251119
Arrêté portant alignement_PROGEO CONSEILS_La Pierre_Blanche