Arrêté Préfectoral N° APDDPP- 26-0230 relatif à l’abrogation de l’arrêté préfectoral portant déclaration d’infection d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène
L’arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0239 susvisé est abrogé
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-097 PUBLIÉ LE 20 MAI 2026
Résultats des élections municipales
Vous trouverez ci-après le tableau du conseil municipal suite aux élections.
Arrêté portant nomination de quatre membres au conseil d’administration du C.C.A.S.
Arrêté municipal du 16/05/2026
Arrêté chargeant plusieurs adjoints de prendre en son nom des décisions dans le cadre de sa délégation d’attribution
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°85-2026-094
85-2026-04-20-00006 – Arrêté N° 26-DDTM85-230 autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de...
Séance du conseil municipal du lundi 18 mai 2026
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 18 mai 2026.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 22 juin de 13h45 à 15h45 au lieu-dit les Grimaudières.
Arrêté de circulation n°ARR048CSNP2026
Arrêté portant réglementation de la circulation_ GROUPE ALQUENRY_le Pas Blinière et la Haute Gergue
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIAL(NOMINATIFS)N°85-2026-081PUBLIÉ LE 23 AVRIL 2026
Délégation Territoriale de l’Agence Régionale deSanté de la Vendée85-2026-04-17-00002ARRÊTÉ MODIFICATIF N°ARS-PDL/DT-PARCOURS/2026-046-85 portantmodification de la liste des médecins agrééspour la...