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Archives : Ressource documentaire

Type de données ressource documentaire.

Ressource documentaire

ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prĂ©lĂšvements et des usages de l’eau

ArrĂȘtĂ© 23-DDTM85-642 portant limitation ou interdiction provisoire des prĂ©lĂšvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance...
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ArrĂȘtĂ© autorisant la poursuite de l’exploitation d’un Ă©tablissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire

Consultez l’arrĂȘtĂ© autorisant la poursuite de l’exploitation d’un Ă©tablissement recevant du public dĂ©nommĂ© Centre polyvalent sis 12 Place du...
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Déclarations des opérations de piégeage

Consultez les déclarations des opérations de piégeage suivantes : Déclaration au nom de GIDON du 16/02/2023 Déclaration au nom...
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ArrĂȘtĂ©s et informations relatifs Ă  l’Influenza Aviaire Hautement PathogĂšne (IAHP)

Consultez les arrĂȘtĂ©s et informations suivants : ArrĂȘtĂ© N°APDDPP-23-0743 relatif Ă  l’abrogation de l’arrĂȘtĂ© portant dĂ©claration d’infection d’Influenza Aviaire...
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ArrĂȘtĂ© N°22/CAB/940 portant rĂ©glementation de la police gĂ©nĂ©rale des dĂ©bits de boissons

Consultez les dispositions de l’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral relatif Ă  la rĂ©glementation de la police gĂ©nĂ©rale des dĂ©bits de boissons.
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ArrĂȘtĂ© n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un systĂšme de vidĂ©oprotection autorisĂ© situĂ© CrĂ©dit Mutuel OcĂ©an

Consultez les dispositions de l’arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral relatif au renouvellement d’un systĂšme de vidĂ©oprotection autorisĂ© situĂ© CrĂ©dit Mutuel OcĂ©an –...
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ArrĂȘtĂ©s relatifs Ă  la pratique de la chasse et de la pĂȘche

Consultez les arrĂȘtĂ©s suivants :  ArrĂȘtĂ© n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes Ă  feu...
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SPÉCIAL RAA

Consultez les Recueils des Actes Administratifs (RAA) sur le site internet de la préfecture de la Vendée. Ils sont...
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ArrĂȘtĂ© autorisant l’ouverture au public d’un Ă©tablissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine

Consultez l’arrĂȘtĂ© municipal autorisant l’ouverture au public d’un Ă©tablissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.
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ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral N° 22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrĂȘtĂ© prĂ©fectoral relatif aux rĂšgles propres Ă  prĂ©server de nuisances en matiĂšre de bruit de voisinage en VendĂ©e.