Arrêté fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers 2023
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°23-DDTTM85-693 fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers aux cultures et...
Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0799 déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables...
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation de véhicule (rave party)
Consultez l’arrêté N° 23/CAB/1032 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, «sound system »,...
Arrêté n°23/CAB/905
Arrêté N°23/CAB/905 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, « sound system », amplificateurs,...
ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie
Consultez l’arrêté cadre interdépartemental relatif aux incendies de forêt : • ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à...
Arrêtés préfectoraux relatifs aux animaux
Consultez les dispositions des arrêtés préfectoraux relatifs aux animaux : Arrêté n° 23/CAB/716 portant modification de l’arrêté n°14/CAB/597 du...
Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
Arrêté 23-DDTM85-642 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance...
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire
Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...
Déclarations des opérations de piégeage
Consultez les déclarations des opérations de piégeage suivantes : Déclaration au nom de GIDON du 16/02/2023 Déclaration au nom...
Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0743 relatif à labrogation de larrêté portant déclaration dinfection dInfluenza Aviaire...