Arrêté – Campagne indemnisation 2025, remises en état des prairies et de ressemis
Consultez l’arrêté suivant :
Séance du conseil municipal du 31 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 31 mars 2025.
Arrêté de circulation n°ARR042CSNP250317
Arrêté portant alignement _CDC CONSEILS_La Paquetière
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h30 à 16h00. Lieux concernés : Beauchamp, Le Paradis, L’Essart, La Haute Gergue, La...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 15 avril 2025 de 09h00 à 16h30. Lieux concernés : La Bretinière et la Noue Morin.
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC005CSPB250225
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 577 au 12 rue Sonia Delaunay
Arrêté de circulation n°ARR041CSNP250311
Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_La Sevetière
Arrêté de circulation n°ARR040CSNP250311
Arrêté portant restriction de la circulation_SAS PHILIPPE ET FILS_14 rue du commerce
Arrêté de circulation n°ARR039CSNP250306
Arrêté portant interdiction de stationnement_SPORT TO HELP_ Parking Val des Sports
Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025
Approbation de la modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...