Délibérations
Séance du conseil municipal du lundi 13 octobre 2025
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Séance du conseil municipal du mardi 9 septembre 2025
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Séance du conseil municipal du mardi 24 juin 2025
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Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025
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Séance du conseil municipal du 31 mars 2025
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Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
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Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025
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Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
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Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2024
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Séance du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
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Décisions
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC020CSPB251023
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC019CSPB251023
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC018CSPB251023
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC017CSPB250923
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC016CSPB250916
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC012CSPB250908
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC015CSPB250916
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC014CSPB250908
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC013CSPB250908
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC011CSPB250908
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC010CSPB250731
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC010CSPB250731
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Arrêtés
Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR184CSNP251020
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Arrêté de stationnement n°ARR179CSNP251007
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Arrêté de stationnement n°ARR178CSNP251007
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Arrêté de circulation n°ARR177CSNP251007
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Arrêté de circulation n°ARR175CSNP250926
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Arrêté de stationnement n°ARR173CSNP250925
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Arrêté de circulation n°ARR172CSNP250924
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Permission de voirie n°ARR171CSNP250924
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Permission de voirie n°ARR170CSNP250924
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Arrêté de circulation n°ARR169CSNP250924
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Arrêté de circulation n°ARR163CSNP250922
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Arrêté de circulation n°ARR162CSNP250918
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Arrêté inter-préfectorale n°2025-UPAF-080
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Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025. Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée à l’occasion de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025.
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Passage en risque élevé de l’Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) sur l’ensemble du territoire métropolitain
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Levée de l’alerte Météo de niveau orange – 23/10/2025 à 14H00
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Mise en alerte météo de niveau orange – vents violents – 23/10/2025
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Arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/071
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Arrêté – Interdiction temporaire de transport de matériel de son
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Arrêté n°25-DDTM85-588 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne
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Arrêté – Interdiction temporaire de transport de matériel de son
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Arrêté – Interdiction transport matériel de son
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Arrêté – Répartition des sièges conseil communautaire Terres de Montaigu
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Arrêté – Interdiction port et transport d’armes, de munitions et tout objet pouvant constituer une arme
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Arrêté de circulation n°ARR168CSNP250923
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ARRAE_2025_028 M6 PLUi CCCR
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Arrêté de mise à jour n°6 du PLUi CCCR
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Arrêté prescription de la modification n°5 du PLUi ex CCRR
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Arrêté – Niveau Influenza Aviaire négligeable
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Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène
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Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025
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ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
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Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple
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Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple
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Autres informations communales
Demandes d’autorisation d’exploiter DDTM
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Arbres fruitiers de la Commune
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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Approbation de la révision allégée n°2 du PLUi CCCR
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone
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SAFER – Décision de rétrocession
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
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Autorisations d’urbanisme
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