Accès directs

Affichage légal de la ville

Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.

Délibérations

Décisions

Arrêtés

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR184CSNP251020

Publié le

Arrêté de stationnement n°ARR179CSNP251007

Publié le

Arrêté de stationnement n°ARR178CSNP251007

Publié le

Arrêté de circulation n°ARR177CSNP251007

Publié le

Arrêté de circulation n°ARR175CSNP250926

Publié le

Arrêté de stationnement n°ARR173CSNP250925

Publié le

Arrêté de circulation n°ARR172CSNP250924

Publié le

Permission de voirie n°ARR171CSNP250924

Publié le

Permission de voirie n°ARR170CSNP250924

Publié le

Arrêté de circulation n°ARR169CSNP250924

Publié le

Arrêté de circulation n°ARR163CSNP250922

Publié le

Arrêté de circulation n°ARR162CSNP250918

Publié le

Arrêté inter-préfectorale n°2025-UPAF-080

Publié le

Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025. Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée à l’occasion de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025.

Publié le

Passage en risque élevé de l’Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) sur l’ensemble du territoire métropolitain

Publié le

Levée de l’alerte Météo de niveau orange – 23/10/2025 à 14H00

Publié le

Mise en alerte météo de niveau orange – vents violents – 23/10/2025

Publié le

Arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/071

Publié le

Arrêté – Interdiction temporaire de transport de matériel de son

Publié le

Arrêté n°25-DDTM85-588 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne

Publié le

Arrêté – Interdiction temporaire de transport de matériel de son

Publié le

Arrêté – Interdiction transport matériel de son

Publié le

Arrêté – Répartition des sièges conseil communautaire Terres de Montaigu

Publié le

Arrêté – Interdiction port et transport d’armes, de munitions et tout objet pouvant constituer une arme

Publié le

voir tous les arrêtés

Arrêté de circulation n°ARR168CSNP250923

Publié le

ARRAE_2025_028 M6 PLUi CCCR

Publié le

Arrêté de mise à jour n°6 du PLUi CCCR

Publié le

Arrêté prescription de la modification n°5 du PLUi ex CCRR

Publié le

Arrêté – Niveau Influenza Aviaire négligeable

Publié le

Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène

Publié le

Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025

Publié le

ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX

Publié le

Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple

Publié le

Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple

Publié le

Autres informations communales

Autorisations d’urbanisme

Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique