Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire
Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...
Arrêté autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine
Consultez l’arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Arrêté – Dérogation épandage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n°24-DDTM85-224 portant dérogation pour l’épandage les week-ends et jours fériés pour...
Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté APDDPP-24-0051 relatif aux tarifs des courses de taxi
Arrêté portant autorisation de pêche à la truite sur 39 parcours de pêche
Consultez les arrêtés et informations suivants : ARRÊTÉ N°DDTM85-72 portant autorisation de pêche à la truite sur 39 parcours...
Arrêté concernant la modification du système de vidéoprotection sur Terres de Montaigu
Consultez les arrêtés et informations suivants : ARRÊTÉ N°24/CAB/065 portant modification d’un système de vidéoprotection autorisé situé sur les...
Arrêté concernant l’ouverture de la saison de pêche 2024
Consultez les arrêtés et informations suivants : ARRÊTÉ N°23-DDTM85 Ouverture et clôture de la pêche. Saison 2024.
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n024/CAB/097 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du...
Arrêté portant agrément pour la surveillance des lacs, plans d’eau et court d’eau du territoire de la Vendée
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 2024-DCL-BER-124 portant agrément de M. Boris DUPONT en qualité de...
Arrêté 2024 fixant le calendrier des quêtes sur la voie publique autorisées sur le départements de la Vendée pour l’année 2024.
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 2024/DCL-BER-71 en date du 19/01/2024 fixant le calendrier des quêtes...
Arrêté portant dérogation temporaire liée à la couverture des sols et à l’épandage des éffluents
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-845 : portant dérogation temporaire à l’arrêté ministériel du 19...
Arrêté portant constitution et compétence de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-CAB-SIDPC-1153 portant constitution et compétence de la Commission Consultative Départementale...
Arrêté fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce en 2024
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-719 fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la...
Arrêté portant réglementation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N° 23/CAB/1152 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la...