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Type de ressource : Arrêtés

Ressource documentaire

Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0743 relatif à l’abrogation de l’arrêté portant déclaration d’infection d’Influenza Aviaire...
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Arrêté n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan –...
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Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse et de la pêche

Consultez les arrêtés suivants :  Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...
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SPÉCIAL RAA

Consultez les Recueils des Actes Administratifs (RAA) sur le site internet de la préfecture de la Vendée. Ils sont...
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Arrêté autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine

Consultez l’arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.
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Arrêté préfectoral N° 22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.