Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du samedi 11 janvier au lundi 13 janvier inclus.
Arrêté portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter
Arrêté N° 24/CAB/1142 portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter Du mardi 31 décembre 2024...
Arrêté portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée
Arrêté N° 24/CAB/ 1144 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et...
Arrêté réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée
Arrêté N° 2024/CAB/1143 Réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la...
Arrêté – Période de pêche 2025
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté – Barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier
Consultez les arrêtés suivants :
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du vendredi 15 novembre au dimanche 17 novembre inclus.
Arrêté de circulation n°ARR141CSNP241113
Société ATS, fermeture du tunnel (rue du Brennus/La Roche Chotard) sous RD n°937 du 18 novembre au 08 décembre.
Arrêté de circulation n°ARR142CSNP241113
Mme LE ROUX, stationnement interdit au 13 place de l’Eglise le samedi 16 novembre 2024.