Accès directs

Ressource documentaire

Arrêtés – Réglementation concernant les artifices de divertissement et articles pyrotechniques en Vendée

Consultez les arrêtés suivants : Les interdictions s’appliquent à compter de mercredi 17 septembre au jeudi 18 septembre inclus.
Ressource documentaire

Arrêté – Interdiction de transport de matériel de son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 29 au dimanche 31 août inclus.
Ressource documentaire

Arrêté – Interdiction de transport de matériel de son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 22 au dimanche 24 août 2025
Ressource documentaire

85-2025-08-13-00002 – Arrêté n° 25/CAB-BSIPA/753 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, “sound system”, amplificateurs, etc.) susceptible d’être utilisé pour une manifestation non autorisée de type teknival, rave ou free-party dans le département de la Vendée

85-2025-08-13-00002 – Arrêté n° 25/CAB-BSIPA/753 portantinterdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant dumatériel (sonorisation, “sound system”, amplificateurs, etc.)...
Ressource documentaire

Réglementations pour le week-end du 14 juillet 2025

Consultez les arrêtés suivants : Du samedi 12 juillet au lundi 14 juillet 2025 inclus. Du vendredi 11 juillet...
Ressource documentaire

Arrêté – Interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 20 juin et dimanche 22 juin inclus.
Ressource documentaire

Arrêté – Réglementation pour la fête de la musique le 21 juin 2025

Consultez les arrêtés suivant : La réglementation est valable du vendredi 20 juin 2025 8h au dimanche 22 juin...
Ressource documentaire

Arrêté N° 25/CAB-BSIPA/ 553 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation,”sound system”, etc…) susceptible d’être utilisé pour une manifestation non autorisée de type tecknival, rave ou free-party dans le département de la Vendée.

Ressource documentaire

Arrêté interdisant la circulation des véhicules transportant du matériel de son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 06 juin au lundi 09 juin 2025 inclus.
Ressource documentaire

Arrêté interdisant la circulation de véhicules transportant du son

Consultez l’arrêté suivant :