Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR011CSNP260205
Arrêté d’occupation temporaire du domaine public_Monsieur GUITTET Alain_ Place des Halles
Arrêté de circulation n°ARR004CSNP260126
Arrêté portant réglementation de la circulation_DANIEL GROUPE MAGOMEDOV_La Roche Chotard
Conseil d’administration du CCAS du jeudi 19 février 2026
Vous trouverez ci-après les documents relatifs à la réunion du conseil d’administration du CCAS du jeudi 19 février 2026.
ENEDIS – coupures de courant pour travaux
Mercredi 04 mars 2026 de 08h45 à 12h15, lieux-dits concernés à consulter sur la pièce-jointe.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-035
85-2026-02-05-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0197déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-033
85-2026-01-30-00004 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0156 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-028
85-2026-01-29-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0151 déterminant une zone infectée faune sauvage suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-026
85-2026-01-27-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0125déterminant un périmètre réglementé suite à desdéclarations d’influenza aviaire hautement pathogène dans descommunes vendéennes
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°85-2026-024
Arrêté n° 25/CAB/856 fixant le classement descentres d’incendie et de secours du corpsdépartemental des sapeurs-pompiers de laVendée
Arrêté préfectoral N°ARS-PDL/DT-SPE/2025/n°213/85
relatif au danger imminent pour la santé ou la sécurité physique des personnes concernant le logement sis 95 l’Ecorce...