Arrêté de circulation n°ARR014CSNP260212
Arrêté portant réglementation de la circulation EIFFAGE_rue Marie Curie et rue Louis Pasteur
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°85-2026-044
Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0305déterminant une zone infectée faune sauvagesuite à des déclarations d’infection d’influenzaaviaire hautement pathogène.
Approbation de la modification n°6 du PLUi de l’ancienne CCCR
Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
Parcelles YE 52 et 33
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-041
85-2026-02-12-00002 – Arrêté N° 26/CAB-BSIPA/155 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, “sound system”,...
Séance du conseil municipal du lundi 23 février 2026
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 23 février 2026.
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC002CSPB260121
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNEconcernant la parcelle AR 31 et 32au 4...
Arrêté permanent n°ARR021CSAC260123
Arrêté portant restriction du stationnement dans le cadre d’une sépulture
Arrêté de circulation et de stationnement n°ARR013CSNP260211
Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement_Madame BOITEAU Déborah
Arrêté de stationnement n°ARR012CSNP260205
Arrêté portant réglementation du stationnement_Monsieur GUITTET Alain_ Place des Halles