Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation de véhicule (rave party)
Consultez l’arrêté N° 23/CAB/1032 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, «sound system »,...
Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0743 relatif à labrogation de larrêté portant déclaration dinfection dInfluenza Aviaire...
Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
Arrêté 23-DDTM85-642 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance...
Arrêté n°23/CAB/905
Arrêté N°23/CAB/905 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, « sound system », amplificateurs,...
ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie
Consultez l’arrêté cadre interdépartemental relatif aux incendies de forêt : • ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à...
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire
Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...
Arrêté N°22/CAB/940 portant réglementation de la police générale des débits de boissons
Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation de la police générale des débits de boissons.
Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse et de la pêche
Consultez les arrêtés suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...
Arrêté n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan
Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan –...
Arrêtés préfectoraux relatifs aux animaux
Consultez les dispositions des arrêtés préfectoraux relatifs aux animaux : Arrêté n° 23/CAB/716 portant modification de l’arrêté n°14/CAB/597 du...
SPÉCIAL RAA
Consultez les Recueils des Actes Administratifs (RAA) sur le site internet de la préfecture de la Vendée. Ils sont...
Arrêté autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine
Consultez l’arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.