Arrêté règlementant le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°2023CAB1151 Règlementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz...
Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°23-DDTTM85-684 autorisant l’utilisation d’une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes...
Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0799 déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables...
Arrêté fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers 2023
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°23-DDTTM85-693 fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers aux cultures et...
Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation de véhicule (rave party)
Consultez l’arrêté N° 23/CAB/1032 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, «sound system »,...
Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0743 relatif à labrogation de larrêté portant déclaration dinfection dInfluenza Aviaire...
Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
Arrêté 23-DDTM85-642 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance...
Arrêté n°23/CAB/905
Arrêté N°23/CAB/905 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, « sound system », amplificateurs,...
ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie
Consultez l’arrêté cadre interdépartemental relatif aux incendies de forêt : • ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à...
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire
Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...
Arrêté N°22/CAB/940 portant réglementation de la police générale des débits de boissons
Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation de la police générale des débits de boissons.
Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse et de la pêche
Consultez les arrêtés suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...