Thème(s)

De  
  à  
Type de document

Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°23-DDTTM85-684 autorisant l’utilisation d’une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes...

Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0799 déterminant une zone de contrôle renforcé et les mesures applicables...

Arrêté fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers 2023

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°23-DDTTM85-693 fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers aux cultures et...

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de circulation de véhicule (rave party)

Consultez l’arrêté N° 23/CAB/1032 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, «sound system »,...

Arrêtés et informations relatifs à l’Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°APDDPP-23-0743 relatif à l’abrogation de l’arrêté portant déclaration d’infection d’Influenza Aviaire...

Arrêté préfectoral portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau

Arrêté 23-DDTM85-642 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance...

Arrêté n°23/CAB/905

Arrêté N°23/CAB/905 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, « sound system », amplificateurs,...

ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à la mise en place de mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie

Consultez l’arrêté cadre interdépartemental relatif aux incendies de forêt : • ARRÊTÉ CADRE INTERDÉPARTEMENTAL N° 2023-DRAAF- 39 relatif à...

Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire

Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...

Arrêté N°22/CAB/940 portant réglementation de la police générale des débits de boissons

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation de la police générale des débits de boissons.

Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse et de la pêche

Consultez les arrêtés suivants :  Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...

Arrêté n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan –...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×