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Arrêté concernant la modification du système de vidéoprotection sur Terres de Montaigu

Consultez les arrêtés et informations suivants : ARRÊTÉ N°24/CAB/065 portant modification d’un système de vidéoprotection autorisé situé sur les...

Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n024/CAB/097 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du...

Arrêté portant agrément pour la surveillance des lacs, plans d’eau et court d’eau du territoire de la Vendée

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 2024-DCL-BER-124 portant agrément de M. Boris DUPONT en qualité de...

Arrêté portant constitution et compétence de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-CAB-SIDPC-1153 portant constitution et compétence de la Commission Consultative Départementale...

Arrêté 2024 fixant le calendrier des quêtes sur la voie publique autorisées sur le départements de la Vendée pour l’année 2024.

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 2024/DCL-BER-71 en date du 19/01/2024 fixant le calendrier des quêtes...

Arrêté portant dérogation temporaire liée à la couverture des sols et à l’épandage des éffluents

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-845 : portant dérogation temporaire à l’arrêté ministériel du 19...

Arrêté fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce en 2024

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-719 fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la...

Arrêté portant réglementation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N° 23/CAB/1152 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la...

Arrêté fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibiers aux cultures et récoltes

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté n° 23-DDTM85-739 fixant les barèmes d’indemnisation des dégâts de gibier aux...

Arrêté portant interdiction temporaire de la vente de boisson alcoolisée à emporter

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°23CAB1150 portant interdiction temporaire de la vente de boisson alcoolisées à...

Arrêté relatif à la localisation et à la délimitation des unités de contrôle et des sections d’inspection du travail

Consultez les arrêtés et informations suivants : Décision n° 2023DREETSPôle T-DDETS 85-46 relative à la localisation et à la...

Arrêté règlementant le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable

Consultez les arrêtés et informations suivants : Arrêté N°2023CAB1151 Règlementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz...
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