Arrêté d’alignement n°ARR028CSNP260317
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Arrêté n°2026-DCPATE-123 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire de la Vendée pour réaliser des inventaires du patrimoine naturel
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Arrêté n°2026-DCPATE-124 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire de la Vendée pour réaliser des inventaires du patrimoine naturel dans le cadre du dispositif national de suivi des bocages
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Arrêté d’alignement n°ARR025CSNP260225
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Séance du conseil municipal du lundi 30 mars 2026
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Arrêtés portant ouverture d’aires de jeux sur la Commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
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Séance d’installation du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
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PLUi CCCR : prescription de la modification n°7
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Arrêté portant fermeture d’un Etablissement Recevant du Public “Motel Le Relais des Etangs”
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Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un Etablissement Recevant du Public “Eglise”
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Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
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Arrêté préfectoral n°26-DDTM85-94
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