Affichage légal de la ville

Consultez les actes de la ville de Saint-Philbert-de-Bouaine.

Délibérations

Décisions

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC005CSPB250225

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Olivier FRISON AV 577 au 12 rue Sonia Delaunay

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC003CSPB250203

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AP 201 au 43 avenue de Bretagne

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Caroline OGER AT 367 au 11 rue du Bas...

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Guillaume DEVENYNS AT 123 124 135 136 137 173...

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AT 112 24 rue du Brennus

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 138 11 Place de l’Eglise

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Marie DENIS-NOUJAIM AV 302 rue du commerce

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Thomas ETIENNE AV 405 406 408 15 rue Saint...

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Carole DELORME AT 163 14 rue du commerce

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Ronan CALVEZ AT 40 41 56 rue du Bocage

DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER

Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Jean-Charles VEYRAC AV 401 22 rue du haut bourg

Arrêtés

Permission de voirie n°ARR081CSNP250604

Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_ 497 Le Petit Breuil du Faux

Arrêté de circulation n°ARR080CSNP250604

Arrêté portant restriction de la circulation_SAS PHILIPPE ET FILS_ 497 Le Petit Breuil du Faux

ARR079CSNP250603

Arrêté portant restriction de la circulation_ATLANROUTE_ rue Marie Curie

Arrêté de circulation n°ARR078CSNP250603

Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_ La Sauzaie

Arrêté de circulation n°ARR077CSNP250602

Arrêté portant restriction du stationnement_Commune de Saint-Philbert-de-Bouaine_parking de la mairie_prolongation

Arrêté de circulation n°ARR076CSNP250526

Arrêté portant restriction du stationnement_Commune de Saint-Philbert-de-Bouaine_parking de la mairie

Arrêté temporaire d’occupation du domaine public n°ARR075CSNP250522

Arrêté d’occupation temporaire du domaine public_FCBR_Parking du Val des Sports 

Arrêté de circulation n°ARR074CSNP250522

Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Le Lorot_2e prolongation

Arrêté de voirie n°ARR073CSNP250522

Arrêté portant permission de voirie_CIRCET_ Les Grimaudières

Arrêté de circulation n°ARR072CSNP250522

Arrêté portant restriction de la circulation_CIRCET_ Les Grimaudières

Arrêté de circulation n°ARR069CSNP250514

Arrêté portant restriction du stationnement_ FCBR_ parking du Val des Sports

Permission de voirie n°ARR066CSNP250502

Arrêté portant permission de voirie_ECR Environnement_ rue du bocage

Arrêté interdisant la circulation des véhicules transportant du matériel de son

Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 06 juin au lundi 09 juin 2025 inclus.

Arrêté interdisant la circulation de véhicules transportant du son

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêtés portant sur la chasse

Consultez les arrêtés suivants :

Arrêté – période complémentaire vénerie du blaireau

Consultez l’arrêté suivant :

Enquête publique unique – Carrière et DPMECPLU SAINT COLOMBAN

Enquête publique du 05 juin à 09h00 au 05 juillet à 12h00.

Arrêté – Mesures particulières de circulation pour 2025

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêté n°2025-DCPATE-126 et l’attestation d’absence d’avis de l’autorité environnementale

Arrêté n°2025-DCPATE-126 portant ouverture de l’enquête publique relative à la demande présentée par la société Carrières et Matériaux Grand...

Arrêté n°2025-DCPATE-115

Arrêté n°2025-DCPATE-115 fixant des prescriptions complémentaires à la société Cuisines Design Industries, pour les installations qu’elle exploite à Saint-Philbert-de-Bouaine...

Arrêté – Mise en œuvre des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup

Consultez le document suivant :

Arrêté n°2025-DCPATE-85

Arrêté n°2025-DCPATE-85 de prescriptions complémentaires autorisant la société NEXSTONE à prolonger l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière sur...

Arrêté – Campagne indemnisation 2025, remises en état des prairies et de ressemis

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée

Consultez l’arrêté suivant :

voir tous les arrêtés

Arrêté prescription de la modification n°5 du PLUi ex CCRR

Arrêté – Niveau Influenza Aviaire négligeable

Consultez l’arrêté suivant :

Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène

Consultez les documents du Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire suivant :

Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025

Approbation de la modification n°4 du Plan Local de l’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton...

ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX

Le 30 octobre 2024 de 08h00 à 08h30 et de 16h00 à 16h30. Lieux concernés : La Garloupière/ La...

Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple

Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple

Autres informations communales

Approbation de la révision allégée n°2 du PLUi CCCR

DEL20250505 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 13 juin 2025 de 08h15 à 11h45. Lieux-dit : La Garloupière, la Paquetière, la Pierre Blanche, la Ruffelière,...

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 13 juin 2025entre 08h15 et 15h45. Lieux-dit : La Sauzaie et la Rossignolière

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone

Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.

SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 15 avril 2025 de 09h30 à 16h00. Lieux concernés : Beauchamp, Le Paradis, L’Essart, La Haute Gergue, La...

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 15 avril 2025 de 09h00 à 16h30. Lieux concernés : La Bretinière et la Noue Morin.

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 26 mars 2025 de 09h00 à 16h00. Lieux concernés : La Sevetière.

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 26 mars 2025 de 09h00 à 15h00. Lieux concernés : Le Chiron des Landes, La Lardière, La Basse...

SAFER – Décision de rétrocession

RS 85 24 611701 Surface 4ha42a03ca YP n°37

Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine

N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...

ENEDIS – Coupures de courant pour travaux

Le 31 janvier 2025 de 09h45 à 10h00. Lieux concernés : Les Grimaudières.

Autorisations d’urbanisme

Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique

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