Délibérations
Séance du conseil municipal du lundi 26 janvier 2026
Publié le
Séance du conseil municipal du lundi 15 décembre 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du lundi 17 novembre 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du lundi 13 octobre 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du mardi 9 septembre 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du mardi 24 juin 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du 31 mars 2025
Publié le
Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 10 février 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Publié le
Séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Publié le
Décisions
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC002CSPB260121
Publié le
Décision n°DEC001CSPB260113
Publié le
Déclaration d’intention d’aliéner n°DEC021CSPB251104
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC020CSPB251023
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC019CSPB251023
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC018CSPB251023
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC017CSPB250923
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC016CSPB250916
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC012CSPB250908
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC015CSPB250916
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC014CSPB250908
Publié le
DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC013CSPB250908
Publié le
Arrêtés
Permission de voirie n°ARR017CSNP260218
Publié le
Arrêté de circulation n°ARR016CSNP260218
Publié le
Arrêté de circulation n°ARR015CSNP260212
Publié le
Arrêté de circulation n°ARR014CSNP260212
Publié le
Arrêté permanent n°ARR021CSAC260123
Publié le
Arrêté de circulation et de stationnement n°ARR013CSNP260211
Publié le
Arrêté de stationnement n°ARR012CSNP260205
Arrêté d’occupation temporaire du domaine public n°ARR011CSNP260205
Publié le
Arrêté de circulation n°ARR004CSNP260126
Publié le
Arrêté portant restriction de la circulation n°ARR003CSNP260114
Publié le
Arrêté permanent n°ARR016CSAC260114
Publié le
Arrêté de circulation n°ARR002CSNP260112
Publié le
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°85-2026-044
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-041
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-035
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-033
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-028
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-026
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°85-2026-024
Publié le
Arrêté préfectoral N°ARS-PDL/DT-SPE/2025/n°213/85
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-022
Publié le
Arrêté préfectoral n°2025-DCPATE-712
Publié le
Arrêté n°24-DDTM85-17
Publié le
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-011
Publié le
Arrêté de circulation n°ARR168CSNP250923
Publié le
ARRAE_2025_028 M6 PLUi CCCR
Publié le
Arrêté de mise à jour n°6 du PLUi CCCR
Publié le
Arrêté prescription de la modification n°5 du PLUi ex CCRR
Publié le
Arrêté – Niveau Influenza Aviaire négligeable
Publié le
Arrêté – Qualification du niveau de risque influenza aviaire hautement pathogène
Publié le
Délibération n°20250303-17 du Conseil d’Agglomération de Terres de Montaigu du 03 mars 2025
Publié le
ENEDIS – COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX
Publié le
Arrêté temporaire n° 2024-T-2311-DR-Circulation par limitation de vitesse temporaire sur la D74 au lieu-dit Le Temple
Publié le
Arrêté temporaire n° 2024-T-2267-DRMH-Circulation Le Temple
Publié le
Autres informations communales
Approbation de la modification n°6 du PLUi de l’ancienne CCCR
Publié le
Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
Publié le
ENEDIS – coupures de courant pour travaux
Publié le
ENEDIS- Coupures de courant pour travaux
Publié le
Procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans le cimetière communal
Publié le
AFAFAF Vieillevigne
Publié le
Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
Publié le
Demande d’autorisation d’exploiter DDTM
Publié le
Demandes d’autorisation d’exploiter DDTM
Publié le
Arbres fruitiers de la Commune
Publié le
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Publié le
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Publié le
Autorisations d’urbanisme
Accéder au portail d’affichage réglementaire : guichet-unique