Arrêté préfectoral n°26-DDTM85-94
Arrêté portant autorisation de pêche de la truite sur 43 parcours “classiques”, et notamment SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE.
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°85-2026-044
Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0305déterminant une zone infectée faune sauvagesuite à des déclarations d’infection d’influenzaaviaire hautement pathogène.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-041
85-2026-02-12-00002 – Arrêté N° 26/CAB-BSIPA/155 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation, “sound system”,...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-035
85-2026-02-05-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0197déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-033
85-2026-01-30-00004 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0156 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-028
85-2026-01-29-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0151 déterminant une zone infectée faune sauvage suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-026
85-2026-01-27-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-26-0125déterminant un périmètre réglementé suite à desdéclarations d’influenza aviaire hautement pathogène dans descommunes vendéennes
RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°85-2026-024
Arrêté n° 25/CAB/856 fixant le classement descentres d’incendie et de secours du corpsdépartemental des sapeurs-pompiers de laVendée
Arrêté préfectoral N°ARS-PDL/DT-SPE/2025/n°213/85
relatif au danger imminent pour la santé ou la sécurité physique des personnes concernant le logement sis 95 l’Ecorce...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°85-2026-022
Arrêté n° 26/CAB-BSIPA/106 portant interdictiontemporaire de circulation de tout véhiculetransportant du matériel (sonorisation, “soundsystem”, amplificateurs, etc.) susceptible d’êtreutilisé pour...