Accès directs

Type de ressource : Arrêtés préfectoraux

Ressource documentaire

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAUX N°85-2025-218

85-2025-12-08-00001 – Arrêté Préfectoral APDDPP25-0298 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène dans...
Ressource documentaire

RAA 85-2025-12-05-00001

Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0291 déterminant un périmètre réglementé suite àdes déclarations d’infection d’influenza aviairehautement pathogène dans des communesvendéennes
Ressource documentaire

RAA SPÉCIAL N°85-2025-213

85-2025-12-03-00001 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0272 déterminant une zone réglementée supplémentaire suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement...
Ressource documentaire

RAA N°85-2025-207 – infection d’influenza aviaire hautement pathogène

85-2025-11-21-00002 – Arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0233 déterminant un périmètre réglementé suite à des déclarations d’infection d’influenza aviaire hautement pathogène...
Ressource documentaire

Arrêté n°2025-DCPATE-657 autorisant la Société Nexstone à renouveler et étendre l’exploitation de la carrière de la Gerbaudière
Ressource documentaire

Arrêté inter-préfectorale n°2025-UPAF-080

Epandage des boues stations de Nantes Métropole.
Ressource documentaire

Arrêté n°2025/CAB/976 réglementant temporairement le transport de carburants et l’achat de gaz inflammable dans le département de la Vendée dans le cadre de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025. Arrêté N°25/CAB-BSIPA/977 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée à l’occasion de la fête d’Halloween le 31 octobre 2025.
Ressource documentaire

Passage en risque élevé de l’Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) sur l’ensemble du territoire métropolitain
Ressource documentaire

Levée de l’alerte Météo de niveau orange – 23/10/2025 à 14H00
Ressource documentaire

Mise en alerte météo de niveau orange – vents violents – 23/10/2025