Arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/071
Arrêté portant épandage des boues des stations d’épuration de Nantes Métropole. Les annexes sont consultables sur demande auprès du...
Arrêté – Interdiction temporaire de transport de matériel de son
Consultez l’arrêté suivant : Arrêté N° 25/CAB-BSIPA/961 portant interdiction temporaire de circulation de tout véhicule transportant du matériel (sonorisation,...
Arrêté n°25-DDTM85-588 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breton et Logne-Boulogne
Arrêté – Interdiction temporaire de transport de matériel de son
Consultez l’arrêté suivant : Interdiction temporaire du vendredi 26 septembre au dimanche 28 septembre 2025 inclus.
Arrêté – Interdiction transport matériel de son
Consultez l’arrêté suivant : L’interdiction est valable du vendredi 19 septembre au dimanche 21 septembre 2025 inclus.
Arrêté – Répartition des sièges conseil communautaire Terres de Montaigu
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Interdiction port et transport d’armes, de munitions et tout objet pouvant constituer une arme
Consultez l’arrêté suivant : Interdiction valable le jeudi 18 septembre de 06h à 22h.
Arrêté – Usages de l’eau
Consultez l’arrêté suivant : Le bassin versant Logne-Boulogne revient en niveau de restriction 2 – Alerte à partir du...
Arrêtés – Réglementation concernant les artifices de divertissement et articles pyrotechniques en Vendée
Consultez les arrêtés suivants : Les interdictions s’appliquent à compter de mercredi 17 septembre au jeudi 18 septembre inclus.
Arrêté – Personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Consultez l’arrêté suivant :