Thème de ressource : Environnement

Ressource documentaire

arrêté préfectoral 26CABSIDPC716

Ressource documentaire

Arrêté – Déclenchement des mesures temporaires de prévention des incendies et de protection des forêts contre les incendies

Consultez l’arrêté suivant :

Ressource documentaire

Arrêté – Limitation des usages de l’eau

Consultez l’arrêté suivant : Arrêté N° 26-DDTM85-391 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau...

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Arrêté – Déclenchement des mesures temporaires et de prévention des incendies des forêts contre les incendies – Niveau de risque incendie “élevé” (orange)

Consultez l’arrêté suivant : L’arrêté s’applique du 17 juin 2026 18h au 23 juin 2026 à 8h.

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Arrêtés concernant la chasse

Consultez les arrêtés suivants :

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Arrêté – Déclenchement des mesures temporaires et de prévention des incendies des forêts contre les incendies – Niveau de risque incendie “élevé” (orange)

Consultez l’arrêté suivant : L’arrêté s’applique du 15 juin 2026 au 17 juin 2026 à 18h.

Ressource documentaire

Arrêtés n° 26_DDTM85_329 du 29 mai 2026

Limitation des usages de l’eau

Ressource documentaire

Arrêté Préfectoral N° APDDPP- 26-0230 relatif à l’abrogation de l’arrêté préfectoral portant déclaration d’infection d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène

L’arrêté Préfectoral N° APDDPP-25-0239 susvisé est abrogé

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°85-2026-094

85-2026-04-20-00006 – Arrêté N° 26-DDTM85-230 autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de...

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Demandes d’autorisation d’exploiter – DDTM pour des parcelles situées sur la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine

Parcelles – cf le document joint Demandeur – Monsieur FORESTIER William