Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
Actualité

Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Illustration : PLUI Rocheservière - Terres de Montaigu
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Approbation de la modification n°1 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°1 du Plan Local...
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Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier

Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
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Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
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Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
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Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire

Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
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Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
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Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi

Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
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Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Canton de Rocheservière

Lors de la séance du 28 juin 2021, le conseil communautaire a approuvé la procédure de modification simplifiée n°1...
Actualité

Stationnement, location, réparation vélo : participez à l’enquête !

Terres de Montaigu poursuit l’élaboration de son schéma Vélo pour développer et encourager la pratique du vélo sur tout...
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