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Consultez les documents et ressources mis à votre disposition sur le site internet de Saint-Philbert de Bouaine

Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public – 12 Place du Champ de Foire

Consultez l’arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un établissement recevant du public dénommé Centre polyvalent sis 12 Place du...

Arrêtés relatifs à la pratique de la chasse et de la pêche

Consultez les arrêtés suivants :  Arrêté n° 23-DDTM85-211 du 18 avril 2023, portant interdiction du tir d’armes à feu...

Arrêté n°23/CAB/411 portant renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif au renouvellement d’un système de vidéoprotection autorisé situé Crédit Mutuel Océan –...

Arrêté N°22/CAB/940 portant réglementation de la police générale des débits de boissons

Consultez les dispositions de l’arrêté préfectoral relatif à la réglementation de la police générale des débits de boissons.

Arrêtés préfectoraux relatifs aux animaux

Consultez les dispositions des arrêtés préfectoraux relatifs aux animaux : Arrêté n° 23/CAB/716 portant modification de l’arrêté n°14/CAB/597 du...

SPÉCIAL RAA

Consultez les Recueils des Actes Administratifs (RAA) sur le site internet de la préfecture de la Vendée. Ils sont...

Arrêté autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air – Stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine

Consultez l’arrêté municipal autorisant l’ouverture au public d’un établissement de plein air au stade municipal de Saint-Philbert-de-Bouaine.

Déclarations des opérations de piégeage

Consultez les déclarations des opérations de piégeage suivantes : Déclaration au nom de GIDON du 16/02/2023 Déclaration au nom...

Arrêté préfectoral N° 22/CAB/918 relatif aux bruits de voisinage

Consultez l'arrêté préfectoral relatif aux règles propres à préserver de nuisances en matière de bruit de voisinage en Vendée.
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