DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER
Décision relative à une Déclaration d’Intention d’Aliéner déposée par Maître Carole DELORME AT 163 14 rue du commerce
Arrêté – Listes des personnes pouvant dispenser la formation des propriétaires ou détenteurs de chiens de 1e et 2e catégorie
Consultez les arrêtés suivants :
Séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 20 janvier 2025.
Arrêté et informations concernant le comptage nocturne de la faune sauvage
Consultez les arrêtés et informations suivants : Calendrier : DATES COMMUNE RESPONSABLE Jeudi 23 janvier 2025Vendredi 24 janvier 2025Samedi...
Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
Consultez les arrêtés suivants : Week-end du samedi 11 janvier au lundi 13 janvier inclus.
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 27 janvier 2025 de 09h00 à 15h00. Lieux concernés : La Haute Gergue et la Basse Gergue.
Demandes d’autorisation d’exploiter n°C85240460 parvenues à la DDTM concernant des parcelles situées sur Saint-Philbert-de-Bouaine
N° de dossier C85240460. Références cadastrales: ZP N°4 et ZP n°38 d’une superficie de 3.8140ha. Propriétaires ou Mandataires :...
ENEDIS – Coupures de courant pour travaux
Le 31 janvier 2025 de 09h45 à 10h00. Lieux concernés : Les Grimaudières.
Arrêté portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter
Arrêté N° 24/CAB/1142 portant interdiction temporaire de la vente de boissons alcoolisées à emporter Du mardi 31 décembre 2024...
Arrêté portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département de la Vendée
Arrêté N° 24/CAB/ 1144 portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et...