Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du Conseil Municipal du lundi 10 mars 2025.
Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : crèche l’Arbre à bulles
Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : crèche l’Arbre à bulles
Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté de circulation n°ARR038CSNP250225
Arrêté portant interdiction de stationnement_Mme MARTIN DESCHAMPS Ulysiane_11 rue du Bas Ruet
Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté de circulation n°ARR030CSNP250213
Arrêté portant autorisation de stationnement_ ENEDIS_ 18 et 20 rue du Bocage
Arrêté de circulation n°ARR029CSNP250213
Arrêté portant restriction de la circulation_EIFFAGE ENERGIE_La Sevetière
Arrêté de circulation n°ARR028CSNP250211
Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_Les Grimaudières
Arrêté de circulation n°ARR027CSNP250211
Arrêté portant restriction de la circulation_SAS PHILIPPE ET FILS_Les Grimaudières
Décision préfectorale n°C44240394
Décision préfectorale relative à la demande d’exploitation de l’EARL DUPONT LA JULIERE pour les parcelles suivantes : ZP4 et...