Arrêté – Niveau Influenza Aviaire négligeable
Consultez l’arrêté suivant :
Enquête publique unique – Carrière et DPMECPLU SAINT COLOMBAN
Enquête publique du 05 juin à 09h00 au 05 juillet à 12h00.
AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Nexstone
Autorisation environnementale – renouvellement d’autorisation d’exploiter et extension de la carrière de la Gerbaudière à Saint-Philbert-de-Bouaine.
SAFER – Décision de rétrocession
RS 85 25 0017 01 Surface de 19ha77a42ca
Séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025
Veuillez trouver ci-après les documents relatifs à la séance du conseil municipal du lundi 12 mai 2025.
Arrêté de circulation n°ARR062CSNP250424
Arrêté de délégation dans les fonctions d’OEC à un conseiller municipal, Monsieur Philippe Renaud
Arrêté de circulation n°ARR064CSNP250424
Arrêté portant permission de voirie_SAS PHILIPPE ET FILS_56 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR063CSNP250424
Arrêté portant restriction de la circulation_ SAS PHILIPPE ET FILS_ 56 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR061CSNP250423
Arrêté portant restriction du stationnement_ ENEDIS_18-20 rue du bocage
Arrêté de circulation n°ARR060CSNP250418
Arrêté portant restriction de la circulation_ EIFFAGE ENERGIE_Rue Marie Curie