Consultez les arrêtés suivants :
- Arrêté 25-DDTM85-245 portant interdiction du tir d’armes à feu sur le domaine public maritime
- Arrêté 25-DDTM85-246 fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives
- Arrêté 25-DDTM85-243 autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée.
- Arrêté 25-DDTM85-294 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de la Vendée
Consultez les arrêtés modificatifs suivants :
- Arrêté 25-DDTM85-400 mettant en conformité l’arrêté 25-DDTM85-294 relatif à l’ouverture et la fermeture de la chasse pour la campagne cynégétique 2025-2026 dans le département de la Vendée
- Arrêté 25-DDTM85-401 mettant en conformité l’arrêté 25-DDTM85-246 fixant les règles de sécurité publique à observer lors des actions de chasse, des opérations de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts et des battues administratives