Calendrier des prochaines réunions de conseil municipal :
- Lundi 18 novembre 2024 à 19h30
- Lundi 16 décembre 2024 à 19h30
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024 à 19h30 en Mairie (salle du Conseil)
ORDRE DU JOUR :
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- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2024
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
- Sentier – convention d’entretien et balisage des sentiers pédestres intercommunaux
- Environnement – projet de renouvellement et d’extension de la carrière de la Grande Garde sur la commune de Saint-Colomban
VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT
- Eclairage public – arrêt La Croix des Landes – travaux neufs d’éclairage
- Finances – réseau de distribution du gaz – redevance d’occupation du domaine public
- Finances – réseau de transport du gaz – redevance d’occupation du domaine public
BÂTIMENTS ET SPORTS
- Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 02 « Démolition – Terrassements – Maçonnerie – Béton armé – Espaces verts » – avenants n°2, n°3 et n°4
- Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 14 « Plomberie – Sanitaire – Chauffage géothermie – Ventilation – Rafraichissement » – avenant n°1
- Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 12 « Revêtements de sols durs – Faïence » – avenant n°1
- Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 10 « Cloisons sèches » – avenant n°1
- Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 05 « Etanchéité » – avenant n°1
- Marché public – Travaux de construction d’un centre multi-accueil – Lot 09 « Menuiseries intérieures » – avenant n°1
- Foncier – conclusion d’un contrat de bail pour la location de la cellule commerciale n°002 de l’immeuble L’Esplanade
- Convention avec le SDIS – occupation ponctuelle des bâtiments communaux pour la réalisation de manœuvre
- Equipements – cession d’un bien mobilier – tracteur Kubota M9540
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE
- Affaires scolaires – convention AESH
- Finances – contribution au budget de fonctionnement du RASED de la circonscription de Montaigu
- Affaires scolaires – définition du coût annuel d’un élève appliqué à l’année scolaire 2023-2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
- Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
- Finances – budget général – admission en non-valeur de créances irrécouvrables
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION
- Droit de préemption urbain
- Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
- Compte-rendu des dernières commissions
- Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 18 novembre 2024 à 19h30