Prochaine Réunion du Conseil Municipal : Lundi 25 Novembre 2019 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte- rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019
Affaires scolaires
- Finances – attribution d’une subvention au BTP CFA de Loire-Atlantique
- Affaires scolaires – regroupement pédagogique des écoles publiques de l’Herbergement, Rocheservière et Saint-Philbert-de-Bouaine
Administration générale – Finances – Ressources humaines
- Finances – tarifs 2020
- Finances – taxe d’aménagement – fixation du taux et des exonérations facultatives
- Administration générale – statuts de Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu – Rocheservière – opposition au transfert de la compétence assainissement collectif au 1er janvier 2020
- Commande publique – adhésion à un groupement de commandes pour un accord-cadre de services relatif à des prestations de télécommunications
- Ressources Humaines – création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein des services techniques
- Ressources Humaines – acquisition de chèques CADHOC au profit des agents communaux
- Commande publique – assurances – avenant n°1 au lot n°1 – dommages aux biens
- Finances – budget annexe cellules commerciales Le Verdon – décision modificative n°1
- Finances – budget annexe assainissement collectif – admission en non-valeur de créances dites éteintes
Information sur les décisions du Maire prises en vertu de sa délégation
- Droit de Préemption Urbain
- Marchés Publics
Commissions & réunions
- Compte-rendu des dernières commissions
- Date de la prochaine réunion du conseil municipal : le mardi du 17 décembre 2019 à 19H30