Calendrier et ordre du jour

Réunion du Conseil Municipal : Lundi 18 septembre 2023 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

    • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2023

     URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE

    • Commande publique – travaux de démolition des bâtiments des parcelles AV373 et AV15
    • Foncier – AV21 – servitude de tréfonds
    • Aménagement – Place Verdon – phase 2 – travaux d’éclairage public
    • Foncier – acquisition des parcelles AV n°550p et AV n°552p (SCI MARAV) pour la création d’une liaison piétonne Place Verdon
    • Foncier – échange avec soulte des parcelles AV n°174b, AV n°172 et AV n°173
    • Urbanisme – zone d’aménagement concertée – approbation des Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité Locale de Nexity pour la période 2021 à 2022

    VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT

    • Eclairage public – travaux neufs d’éclairage – rénovation de l’horloge astronomique de l’armoire 012

    AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE

    • Administration générale – renouvellement du CME
    • Ressources humaines – création d’un emploi non permanent pour la préparation de l’ouverture de la petite crèche

    ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

    • Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
    • Administration générale – désignation d’un référent déontologue
    • Marchés publics – groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération de Terres de Montaigu, le CIAS et les communes du territoire pour la fourniture de matériels informatiques et prestations d’installation
    • Finances – budget général – décision modificative n°2
    • Finances – budget général – admission en non-valeur de créances irrécouvrables
    • Administration générale – rapport d’activités 2022 de la Communauté d’agglomération Terres de Montaigu

    INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION

    • Droit de préemption urbain
    • Marchés publics

    COMMISSIONS ET RÉUNIONS

    • Compte-rendu des dernières commissions
    • Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 16 octobre à 19h30

Questions diverses & informations

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