Calendrier et ordre du jour

Prochaine Réunion du Conseil Municipal : Lundi 25 Novembre 2019 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte- rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019

Affaires scolaires

  • Finances – attribution d’une subvention au BTP CFA de Loire-Atlantique
  • Affaires scolaires – regroupement pédagogique des écoles publiques de l’Herbergement, Rocheservière et Saint-Philbert-de-Bouaine

Administration générale – Finances – Ressources humaines

  • Finances – tarifs 2020
  • Finances – taxe d’aménagement – fixation du taux et des exonérations facultatives
  • Administration générale – statuts de Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu – Rocheservière – opposition au transfert de la compétence assainissement collectif au 1er janvier 2020
  • Commande publique – adhésion à un groupement de commandes pour un accord-cadre de services relatif à des prestations de télécommunications
  • Ressources Humaines – création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein des services techniques
  • Ressources Humaines – acquisition de chèques CADHOC au profit des agents communaux
  • Commande publique – assurances – avenant n°1 au lot n°1 – dommages aux biens
  • Finances – budget annexe cellules commerciales Le Verdon – décision modificative n°1
  • Finances – budget annexe assainissement collectif – admission en non-valeur de créances dites éteintes

Information sur les décisions du Maire prises en vertu de sa délégation

  • Droit de Préemption Urbain
  • Marchés Publics

Commissions & réunions

  • Compte-rendu des dernières commissions
  • Date de la prochaine réunion du conseil municipal : le mardi du 17 décembre 2019 à 19H30

Questions diverses & informations

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