Réunion du Conseil Municipal : Lundi 18 septembre 2023 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
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- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2023
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE
- Commande publique – travaux de démolition des bâtiments des parcelles AV373 et AV15
- Foncier – AV21 – servitude de tréfonds
- Aménagement – Place Verdon – phase 2 – travaux d’éclairage public
- Foncier – acquisition des parcelles AV n°550p et AV n°552p (SCI MARAV) pour la création d’une liaison piétonne Place Verdon
- Foncier – échange avec soulte des parcelles AV n°174b, AV n°172 et AV n°173
- Urbanisme – zone d’aménagement concertée – approbation des Compte-Rendu d’Activités à la Collectivité Locale de Nexity pour la période 2021 à 2022
VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT
- Eclairage public – travaux neufs d’éclairage – rénovation de l’horloge astronomique de l’armoire 012
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE
- Administration générale – renouvellement du CME
- Ressources humaines – création d’un emploi non permanent pour la préparation de l’ouverture de la petite crèche
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
- Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
- Administration générale – désignation d’un référent déontologue
- Marchés publics – groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération de Terres de Montaigu, le CIAS et les communes du territoire pour la fourniture de matériels informatiques et prestations d’installation
- Finances – budget général – décision modificative n°2
- Finances – budget général – admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Administration générale – rapport d’activités 2022 de la Communauté d’agglomération Terres de Montaigu
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION
- Droit de préemption urbain
- Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
- Compte-rendu des dernières commissions
- Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 16 octobre à 19h30