Calendrier et ordre du jour

Calendrier des prochaines réunions de conseil municipal :

  • Lundi 13 mai 2024 à 19h30
  • Lundi 24 juin 2024 à 19h30
  • Mardi 03 septembre 2024 à 19h30
  • Lundi 14 octobre 2024 à 19h30
  • Lundi 18 novembre 2024 à 19h30
  • Lundi 16 décembre 2024 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024

 ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • Finances – approbation du compte de gestion du budget général 2023
  • Finances – approbation du compte administratif du budget général 2023
  • Finances – affectation des résultats 2023 au budget général de la commune 2024
  • Finances – taux d’imposition 2024
  • Finances – budget primitif général 2024
  • Finances – autorisation de programme – crédit de paiement n°001 – petite crèche
  • Finances – approbation du compte de gestion du budget annexe “cellules commerciales Le Verdon” 2023
  • Finances – approbation du compte administratif du budget annexe “cellules commerciales Le Verdon” 2023
  • Finances – affectation des résultats 2023 au budget annexe “cellules commerciales Le Verdon” de la commune 2024
  • Finances – budget primitif annexe “cellules commerciales Le Verdon” 2024
  • Finances – budget général – admission en non-valeur de créances éteintes
  • Ressources humaines – convention de disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire sur son temps de travail au profit du SDIS de la Vendée

URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE

  • Foncier – acquisition d’une partie de la parcelle AV n°414 (SCI Les Glycines) pour la réalisation de places de stationnement

VOIRIE ET RESEAUX

  • Réseaux – éclairage public – rétrocession de la propriété de l’éclairage public de la tranche 6 de la ZAC

AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE – JEUNESSE

  • Affaires scolaires – AESH – convention de mise à disposition individuelle

BATIMENTS ET SPORTS

  • Marchés publics – attribution du marché de fourniture d’un télescopique
  • Complexe sportif – mise à disposition d’équipement au profit de TRONICO

INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION

  • Droit de préemption urbain
  • Marchés publics

COMMISSIONS ET RÉUNIONS

  • Compte-rendu des dernières commissions
  • Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : le lundi 13 mai à 19h30
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