Arrêté – Interdiction port et transport d’armes, de munitions et tout objet pouvant constituer une arme
Consultez l’arrêté suivant : Interdiction valable le jeudi 18 septembre de 06h à 22h.
Arrêté – Usages de l’eau
Consultez l’arrêté suivant : Le bassin versant Logne-Boulogne revient en niveau de restriction 2 – Alerte à partir du...
Arrêtés – Réglementation concernant les artifices de divertissement et articles pyrotechniques en Vendée
Consultez les arrêtés suivants : Les interdictions s’appliquent à compter de mercredi 17 septembre au jeudi 18 septembre inclus.
Arrêté – Personnes habilitées à dispenser la formation des propriétaires de chiens de 1ère et 2ème catégorie
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté – Période de dépôt des demandes au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale suite à l’excès de pluie de janvier à octobre 2024
Consultez l’arrêté suivant :
Arrêté de délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à un conseiller municipal, Monsieur Jean-Jacques Deniaud
Veuillez trouver ci-après l’arrêté de délégation dans les fonctions d’officier d’état civil à un conseiller municipal, Monsieur Jean-Jacques Deniaud.
Arrêté – Implantation des bureaux de vote
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Arrêté – Interdiction de transport de matériel de son
Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 29 au dimanche 31 août inclus.
Arrêté – Interdiction de transport de matériel de son
Consultez l’arrêté suivant : Week-end du vendredi 22 au dimanche 24 août 2025
Arrêté – Prévention des incendies et protection des forêts contre les incendies
Consultez l’arrêté suivant :