Arrêté d’alignement n°ARR028CSNP260317
Arrêté portant alignement_CDC CONSEILS_Les Landes
Arrêté de circulation n°ARR027CSNP260309
Arrêté portant réglementation de la circulation_ CIRCET_ allée du Rayon d’or
Arrêté d’alignement n°ARR025CSNP260225
Arrêté portant réglementation de la circulation EIFFAGE_lieu-dit l’Essart
Arrêté n°2026-DCPATE-124 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire de la Vendée pour réaliser des inventaires du patrimoine naturel dans le cadre du dispositif national de suivi des bocages
Arrêté n°2026-DCPATE-123 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées situées sur le territoire de la Vendée pour réaliser des inventaires du patrimoine naturel
Arrêtés portant ouverture d’aires de jeux sur la Commune de Saint-Philbert-de-Bouaine
Les arrêtés portant ouverture d’aires de jeux concernent les aires de jeux situées :
PLUi CCCR : prescription de la modification n°7
Arrêté portant fermeture d’un Etablissement Recevant du Public “Motel Le Relais des Etangs”
Arrêté autorisant la poursuite de l’exploitation d’un Etablissement Recevant du Public “Eglise”
Arrêté préfectoral n°26-DDTM85-94
Arrêté portant autorisation de pêche de la truite sur 43 parcours “classiques”, et notamment SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE.