Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
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Arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi
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Arrêté portant autorisation de pêche à la truite sur 39 parcours de pêche
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Arrêté concernant l’ouverture de la saison de pêche 2024
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Arrêté concernant la modification du système de vidéoprotection sur Terres de Montaigu
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Arrêté – interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation
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Arrêté portant agrément pour la surveillance des lacs, plans d’eau et court d’eau du territoire de la Vendée
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Arrêté 2024 fixant le calendrier des quêtes sur la voie publique autorisées sur le départements de la Vendée pour l’année 2024.
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Arrêté portant constitution et compétence de la Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité
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Arrêté portant dérogation temporaire liée à la couverture des sols et à l’épandage des éffluents
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Arrêté fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce en 2024
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Arrêté portant réglementation des artifices de divertissement et articles pyrotechniques
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