Séance du conseil municipal du 10 mars 2025
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Arrêté autorisant l’ouverture d’un établissement recevant du public : crèche l’Arbre à bulles
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Arrêté – Règlement spécifique de 19 plans d’eau en Vendée
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Arrêté de circulation n°ARR038CSNP250225
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Arrêté – Autorisation temporaire pêche de la truite
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Arrêté de circulation n°ARR029CSNP250213
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Arrêté de circulation n°ARR030CSNP250213
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Décision préfectorale n°C44240394
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Arrêté de circulation n°ARR027CSNP250211
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Arrêté de circulation n°ARR028CSNP250211
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Arrêté – Mesures particulières de circulation en Vendée pour 2025
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DÉCISION RELATIVE A UNE DÉCLARATION INTENTION D’ALIÉNER N°DEC003CSPB250203
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