Lundi 25 Novembre, 19h30

LUNDI 25 NOVEMBRE 2019 à 19h30

Ordre du jour :

  • Approbation du compte- rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2019

 

AFFAIRES SCOLAIRES

  • Finances – attribution d’une subvention au BTP CFA de Loire-Atlantique

 

  • Affaires scolaires – regroupement pédagogique des écoles publiques de l’Herbergement, Rocheservière et Saint-Philbert-de-Bouaine

 

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

  • Finances – tarifs 2020

 

  • Finances – taxe d’aménagement – fixation du taux et des exonérations facultatives

 

  • Administration générale – statuts de Terres de Montaigu – Communauté de Communes Montaigu – Rocheservière – opposition au transfert de la compétence assainissement collectif au 01ier janvier 2020

 

  • Commande publique – adhésion à un groupement de commandes pour un accord-cadre de services relatif à des prestations de télécommunications

 

  • Ressources Humaines – création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein des services techniques

 

  • Ressources Humaines – acquisition de chèques CADHOC au profit des agents communaux

 

  • Commande publique – assurances – avenant n°1 au lot n°1 – dommages aux biens

 

  • Finances – budget annexe cellules commerciales Le Verdon – décision modificative n°1

 

  • Finances – budget annexe assainissement collectif – admission en non-valeur de créances dites éteintes

 

INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DELEGATION

  • Droit de Préemption Urbain

 

  • Marchés Publics

 

COMMISSIONS & REUNIONS

  • Compte-rendu des dernières commissions

 

  • Date de la prochaine réunion du conseil municipal : le mardi du 17 décembre 2019 à 19H30
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