Prochain Conseil Municipal : Lundi 19 Octobre 2020, 19h30, Mairie

LUNDI 19 OCTOBRE 2020 à 19h30, en Mairie

Ordre du jour :
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020
BATIMENTS ET SPORTS
• Finances – remplacement du système de chauffage du Centre de Loisirs et Culturel – demande de subvention et plan de financement
• Finances – acquisition de deux véhicules électriques – demande de subvention et plan de financement
• Bâtiment – ancien logement de la poste – projet d’extension de la mairie – convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence de Services aux Collectivités Locales de la Vendée
• Bâtiment – projets de médiathèque et de multi-accueil – convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence de Services aux Collectivités Locales de la Vendée

ENFANCE JEUNESSE ET AFFAIRES SCOLAIRES
• Affaires scolaires – définition du coût annuel d’un élève appliqué à l’année scolaire 2020-2021

ADMINISTRATION GENERALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES
• Ressources Humaines – tableau des effectifs et emploi non permanent
• Ressources Humaines – RIFSEEP – Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des techniciens territoriaux
• Ressources Humaines – contrat d’assurance des risques statuaires du personnel – habilitation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
• Finances – subvention aux communes sinistrées des vallées des Alpes-Maritimes

INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DELEGATION
• Droit de Préemption Urbain
• Marchés publics

COMMISSIONS & REUNIONS
• Compte-rendu des dernières commissions communales et intercommunales
• Date de la prochaine réunion du conseil municipal : le 23 novembre 2020 à 19h30

QUESTIONS DIVERSES & INFORMATIONS
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance, si vous souhaitez être représenté.
A ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Pour information, le port du masque sera obligatoire lors de cette prochaine séance du conseil municipal.

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